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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNODE FRANCE
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TRANSEMBALLAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSEMBALLAGE
SIGNODE FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1489071
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2008

Présentation de la marque TRANSEMBALLAGE

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNODE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSEMBALLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNODE FRANCE domicilié(e) 35, rue de la Motte, 93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2125461) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 039 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2125461) - France.

La marque TRANSEMBALLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSEMBALLAGE est expirée depuis le 16 septembre 2008.

SIGNODE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RS , LES MAITRES DU TRANSEMBALLAGE , SPIRIT , STREXEL , CAPTURS , RS


SIGNODE FRANCE société par actions simplifiée - 35, rue de la Motte, 93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2125461) - France - SIREN 632039046


NOVAMARK - (dossier no 2125461) - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1998 n°2125461 - Publication au BOPI 1998-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription le 19 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60397 - Publication au BOPI 1992-02-19

Transport et entrepôt: transport de personnes ou de marchandises;distribution d'eau et d'électricité;déménagement de mobilier;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires;conditionnement, emballage de produits;informations concernant les voyages;agences de tourisme et de voyage, réservation de places;location de chevaux, de véhicules de transport;entrepôt;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;dépôt, gardiennage d'habits;garage de véhicules;location de réfrigérateurs; locations de garages.